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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEGGAME
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BIOMAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOMAS
LEGGAME, SARL

Numéro de dépôt :
93458981
Date de dépôt :
09/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2013

Présentation de la marque BIOMAS

Déposée le 9 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEGGAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEGGAME domicilié(e) 65 rue de la Baie - PLOUJEAN,29600 MORLAIX (dossier no 2232107) - 29600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 910 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL LEGGAME domicilié(e) 65 rue de la Baie PLOUJEAN,29600 MORLAIX (dossier no 2232107) - 29600 - France.

La marque BIOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOMAS est expirée depuis le 9 mars 2013.

LEGGAME a également déposé les autres marques suivantes : , JARDINS D'ARMORIQUE , LES FARFADETS , HOTGAME , La culture de la biodiversité , BIOMAS


LEGGAME, SARL - 65 rue de la Baie - PLOUJEAN,29600 MORLAIX (dossier no 2232107) - 29600 - France - SIREN 387910102


SARL LEGGAME - 65 rue de la Baie PLOUJEAN,29600 MORLAIX (dossier no 2232107) - 29600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-36

Inscription le 26 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161454 - Publication au BOPI 1993-07-26

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2002 n°2232107 - Publication au BOPI 2002-12-03

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Fruits et légumes frais.Ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui sont issus de l'agriculture biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.